TVA sur les articles d'occasion

A partir de la V50, il est nécessaire d'activer la fonction avancée suivante :

TVA_OCC ⇨ Active les TVA de 4 à 9 en tva d'occasion pour les pièces commerciales (v50.2.9)

TVA occasion à 50% :

Taux 4 = Taux 1 à 50%
Taux 5 = Taux 2 à 50%
Taux 6 = Taux 3 à 50%

Mode de calcul avec un exemple :
Prix de vente TTC = 100
TVA = 20 %

Calcul du HT sur TVA : 100 / 2.20 = 45.45

Calcul de la TVA : 45.45 * 20 % = 9.09
Calcul du total HT : 100 – 9.09 = 90.91

TVA occasion sur marge :

Le prix d’achat est obligatoire.
Taux 7 = Taux 1 sur prix de vente – prix d’achat
Taux 8 = Taux 2 sur prix de vente – prix d’achat
Taux 9 = Taux 3 sur prix de vente – prix d’achat

Mode de calcul avec un exemple :
Prix de vente TTC = 100
Prix d’achat = 30
TVA = 20 %

Prix de vente – prix d’achat soit : 100 – 30 = 70

Calcul du HT sur TVA de ce montant soit : 70/1.20 = 58.33
Calcul du montant TVA : 70 – 58.33 = 11.67
Calcul du montant total HT : 100 – 11.67 = 88.33

Si le prix d’achat n’est pas renseigné, Micro Gestion calcule une TVA occasion à 50%